Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Office des Marchés
M. Jean-Michel PAPILLON

Numéro de dépôt :
4198151
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Office des Marchés de Jean-Michel PAPILLON

Présentation de la marque Office des Marchés

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par monsieur Jean-Michel PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Office des Marchés »

Le déposant est monsieur Jean-Michel PAPILLON domicilié(e) 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX-FOURS les Plages - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel PAPILLON domicilié(e) 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX-FOURS les Plages - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque Office des Marchés est expirée depuis le 21 juillet 2025.

Jean-Michel PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : ACHATS-MAIRIES , EADSI , @chats-publics Site de présentation des Fournisseurs et Candidats aux Marchés Publics , M@rchésPublicsDeGré@Gré - (Plateforme des Marchés Publics de Gré à Gré) , EDASI – European Defence, Aeronautical and Spatial Industries , AFIA-AUTOMOTIVE , ACHATS-PUBLICS , ACHATS-COLLECTIVITÉS , @chats-Collectivités - Fichier des Fournisseurs et Candidats aux Marchés des Collectivités


M. Jean-Michel PAPILLON - 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX-FOURS les Plages - France


M. Jean-Michel PAPILLON - 94 Rue des Liserons - 83140 - SIX-FOURS les Plages - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 31 mai 2016 - Renonciation totale n°670967 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.